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Les six « C » de la valeur des captives : pleins feux sur la conformité
Lorsque l’on aborde les différents domaines dans lesquels une captive peut offrir des avantages – financiers, stratégiques et opérationnels –, la conformité est l’un des seuls qui couvrent toutes les catégories.
Un véhicule d’assurance captive apporte aux filiales une base juridique pour regrouper les risques retenus à travers les frontières et différents régimes réglementaires et fiscaux. Les traitements comptables, fiscaux et juridiques sont par conséquent bien connus et compris. Inversement, les autorités de réglementation et fiscales dans le monde peuvent soumettre les opérations portant sur des véhicules de rétention des risques moins formels à une surveillance accrue.
Raisons de créer un véhicule d’assurance captive – les six « C »
Dans de nombreuses industries, les organisations doivent produire une preuve d’assurance, mais elles préfèrent autoassurer le risque plutôt que placer une assurance sur le marché commercial. Dans ces cas, une véritable police est nécessaire pour apporter une preuve de garantie aux tiers avec lesquels elles travaillent. En qualité de société d’assurance officiellement réglementée, une captive est à même de produire une police qui répond à ce standard.
Dans d’autres cas, une organisation peut choisir de configurer ou d’utiliser une captive spécialement aux fins de la simplification de la conformité.
Par exemple, prenons le cas de la société XYZ, qui offre une assurance des intérêts de l’expéditeur par l’intermédiaire de ses unités commerciales afin de couvrir la perte de biens, ou les dommages qu’ils subissent, en cours de transport. Le conseiller juridique du client a soulevé ses inquiétudes sur la possibilité de faire l’objet d’une surveillance réglementaire, car la garantie ressemblait à une assurance, mais les polices n’étaient pas émises au moyen d’un véhicule d’assurance réglementé. Pour s’assurer qu’elle était en conformité, la société XYZ a utilisé une captive pour émettre les polices.
Et si une captive ne peut pas produire une police qui respecte la réglementation?
Dans certains cas, une captive ne peut pas produire de police qui respecte les exigences réglementaires. Par exemple, une captive ne peut pas directement souscrire une police assurant les expositions d’une société tierce. Ou un assuré peut exiger que la police soit émise sur un papier coté afin de satisfaire aux exigences réglementaires. Dans ces cas, une captive peut permettre d’atteindre la conformité grâce au « fronting » (façade) : une société d’assurance autorisée et reconnue émet une police pour l’assuré et réassure le risque par l’intermédiaire de la captive.
Généralement, le coût du fronting est une commission versée à la société d’assurance, appelée commission de réassurance, ainsi que le respect des exigences de constitution de garantie des assureurs. Enfin, l’assuré reçoit un papier coté d’une société d’assurance autorisée et reconnue qui respecte les exigences réglementaires, et la captive conserve encore la majorité du risque, voire l’intégralité.
La simplification de la conformité réglementaire est l’un des avantages qu’une captive peut offrir. Si vous pensez qu’un véhicule de captive serait profitable à votre organisation, demandez à vos équipes fiscales et comptables et à vos divers conseillers de déterminer la configuration qui répondrait aux besoins uniques de votre organisation.