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Les six « C » de la valeur des captives : pleins feux sur le secteur commercial
Bien que vous soyez probablement déjà renseignés quant aux diverses raisons d’utiliser l’assurance captive – par exemple, pour le financement des risques de la société mère et de ses sociétés affiliées – à l’autre extrémité du spectre se trouve notre dernier « C », qui signifie commercial. Dans le présent scénario, un véhicule d’assurance captive est utilisé pour assurer un risque non lié. Se comportant un peu comme des assureurs traditionnels, les captives peuvent participer à des assurances de tierces parties offertes à des clients, à des fournisseurs ou autres parties liées, par exemple des programmes d’assurance dont la garantie est prolongée ou encore des sous-traitants participant à une assurance sous le contrôle du propriétaire.
En outre, si l’assurance captive fonctionne bien, les fonds que représentent les primes sont conservés par la captive, ce qui constitue un nouveau centre de profit pour la société mère. Il faut garder à l’esprit qu’une certaine souscription sera nécessaire, puisque dans ce cas la captive cherche à retirer un profit de ces activités commerciales.
Raisons de créer un véhicule d’assurance captive – les six « C »
Aux États-Unis, plusieurs domiciles permettent à une captive de couvrir des risques contrôlés non affiliés, mais une certaine forme de prévention des sinistres devra être mise en place pour démontrer aux organismes de réglementation que le propriétaire de l’assurance captive a un certain contrôle sur les risques. Les lois ont tendance à être moins sévères en matière de capitalisation lorsqu’il s’agit d’assurance captive plutôt que d’assurance traditionnelle, mais les risques soumis à la réglementation nationale exigeront une attention plus particulière. Les grands domiciles extraterritoriaux savent très bien que les captives assurent des risques non liés et il est fort probable qu’ils permettront à une captive de les souscrire pourvu qu’un solide plan d’affaires ait été élaboré.
Par exemple, les activités de la société XYZ comprennent l’inspection et la réparation de réservoirs souterrains. La réglementation locale exige que les postes d’essence assurent leurs réservoirs souterrains pour les exploiter, mais dans le marché commercial, il est difficile d’assurer les anciens réservoirs et les exigences en matière de souscription sont passablement rigoureuses et très coûteuses.
XYZ a mis en place pour ses clients d’excellentes pratiques de prévention des sinistres, notamment des normes de haut niveau en ce qui concerne l’entretien et les inspections périodiques; ses clients ayant mentionné qu’il leur était difficile d’assurer leurs réservoirs souterrains, XYZ a donc décidé qu’elle aurait avantage à former sa propre agence afin d’aider les autres entreprises à assurer leurs réservoirs souterrains.
La société XYZ s’est aperçue qu’il était difficile d’assurer les anciens réservoirs souterrains dans le marché commercial, malgré les excellentes mesures de prévention des sinistres que la société mettait en place pour ses clients. Elle a donc décidé de former une compagnie d’assurance captive afin d’assurer les réservoirs souterrains que le marché commercial hésitait à assurer. L’assurance captive permet à la société XYZ de créer un nouveau centre de profits, dont les résultats sont augmentés par les mesures mises en place pour la prévention des sinistres; en outre les clients peuvent obtenir une protection moins coûteuse dans un marché où il est difficile d’obtenir la moindre protection.
En outre, l’assurance captive pour les entreprises est une façon de consolider le risque des entrepreneurs et des fournisseurs qui ne sont pas des employés, grâce à un programme général d’assurances dont un assureur d’entreprises est l’assureur de façade. Parmi les types de programmes les plus courants :
- Régimes globaux de chantier.
- Les structures médicales ayant de mauvaises pratiques professionnelles dans le cas de groupes de médecins qui ne sont pas des employés.
- Autoassurance responsabilité civile pour les conducteurs contractuels indépendants.
- Programmes d’assurance responsabilité civile pour les chaînes d’approvisionnement.
Assurer ces risques auprès de la compagnie d’assurance captive (au moins 30 % de la totalité des primes) constitue une façon de distribuer les risques, ce qui donne droit à la déduction fiscale des primes pour la société mère (assurée) et peut contribuer à la reconnaissance de la captive comme compagnie d’assurance aux fins de l’impôt fédéral. La diversification du portefeuille de souscription de la compagnie d’assurance captive peut aussi être réalisée par un mécanisme de mise en commun, comme le Traité de réassurance de Green Island (GIRT), au moyen duquel les captives participantes « partagent » leur historique des sinistres en transférant une partie de leurs risques en échange d’un pourcentage des risques non liés des autres participants audit traité.
L’assurance des risques non liés est l’un des nombreux avantages qu’une captive peut offrir. Si vous pensez qu’un véhicule de captive serait profitable à votre organisation, demandez à vos équipes fiscales et comptables et à vos divers conseillers de déterminer la configuration qui répondrait aux besoins uniques de votre organisation.