Ce que #MeToo signifie pour les professionnels de la gestion des risques

Le mouvement #MeToo a eu un impact considérable sur de nombreux secteurs, que ce soit dans le domaine des médias de divertissement et des médias d’information, au sein du gouvernement ou dans les soins de santé, dans le monde des finances ou celui de l’accueil. Encouragées par les médias sociaux à partager leurs histoires, un nombre incalculable de personnes ont lancé des accusations publiques de harcèlement sexuel et d’inconduite, braquant ainsi les projecteurs sur des milieux de travail hostiles.

Bien que les personnes accusées ont perdu leur emploi et font face à des poursuites civiles et pénales, le mouvement #MeToo pourrait également avoir d’importantes répercussions financières sur les employeurs. Il est essentiel que vous preniez les allégations de harcèlement et d’inconduite au sérieux ainsi que les mesures nécessaires pour mettre votre entreprise à l’abri d’éventuelles poursuites.

Menaces de poursuite

Depuis que le mouvement #MeToo s’est propagé en octobre 2017, la gravité des allégations de harcèlement sexuel a augmenté. Les avocats des demandeurs se sont enhardis à demander des dommages-intérêts plus importants, compte tenu de la grande visibilité qui est souvent donnée aux accusations et de la volonté des défendeurs d’aboutir à une résolution rapide et discrète des revendications.

Outre les poursuites pour harcèlement, les employeurs doivent affronter au moins deux autres risques de litiges :

• Les poursuites pour congédiement injustifié : dans leur empressement à éviter des poursuites pour harcèlement, certains employeurs ont agi avec précipitation et congédié les auteurs présumés sans mener les enquêtes qui s’imposaient.
• Les poursuites des investisseurs : lorsque les personnes accusées d’actes répréhensibles incluaient de hauts dirigeants, cela a abouti, dans certains cas, à des actions obliques des actionnaires et à des recours collectifs pour infraction aux lois sur les valeurs mobilières faisant valoir que les entreprises étaient au courant de l’inconduite et qu’elles ont omis de prendre des mesures ou de la divulguer.

Sommes-nous couverts?

Dans la plupart des cas, les allégations de harcèlement sexuel, de congédiement injustifié et de représailles sont couvertes au titre de l’assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi. Les actions en justice intentées à la suite d’une baisse du cours d’une action et autres litiges en valeurs mobilières sont généralement couverts par l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants.

La majorité des entreprises – tout particulièrement celles faisant publiquement appel à l’épargne – souscrivent un contrat d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants. Mais de nombreux employeurs persistent à ne pas souscrire de couverture d’assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi autonome, malgré sa large diffusion au cours du dernier quart de siècle. Bien que le coût d’une telle assurance puisse être un élément dissuasif, certaines organisations ont également été très présomptueuses en croyant pouvoir gérer les cas de harcèlement et de discrimination sans souscrire de couverture d’assurance.

Mais même les organisations dotées de solides politiques en matière de prévention de harcèlement pourraient devenir des cibles. Et les jugements prononcés à leur encontre ou les coûts de règlement pourraient atteindre des dizaines de millions de dollars. Le mouvement #MeToo est l’occasion, pour les entreprises qui ne souscrivent pas d’assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi, de revoir leur position à cet égard, d’autant plus que le marché demeure concurrentiel.

Pratiques exemplaires

L’assurance mise à part, les employeurs peuvent prendre d’autres mesures pour faire face aux enjeux du mouvement #MeToo. En voici quelques-unes :

• Assurez-vous d’avoir de solides politiques anti-harcèlement et anti-représailles, qui font l’objet de mises à jour périodiques, sont portées par la haute direction et sont renforcées par une formation obligatoire pour tous les employés.
• Fournissez des directives claires et de multiples instances auxquelles signaler des cas d’inconduite en milieu de travail.
• Assurez-vous de faire appel à un avocat interne ou externe compétent et possédant une expertise en droit du travail.
• Soyez prêt à répondre à des questions touchant vos politiques de l’emploi, y compris le rôle joué par la direction dans leur mise en application, que pourraient vous poser les compagnies d’assurance ayant émis vos contrats d’assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi et d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants.
• Soyez prêt à gérer les réclamations présentées au titre de vos contrats d’assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi et d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants, y compris en documentant toutes les mesures prises.

À la conférence #RIMS 2018 qui aura lieu à San Antonio, Kelly Thoerig de Marsh animera une séance sur un sujet brûlant : New Perspectives on Sexual Harassment Claims and Risk Management (Nouvelles perspectives concernant les allégations de harcèlement sexuel et gestion des risques), le mardi 17 avril, à 11 h. Visitez marshatRIMS2018.com pour de plus amples renseignements.