COVID-19 : Aspects à prendre en compte immédiatement pour vos ententes d’assurance

Nous traversons une période sans précédent. À mesure que les défis à relever deviennent plus clairs, d’autres peuvent encore se présenter.

Bien que cela soit vrai, vos assurances sont là pour affronter l’imprévu et l’inconnu. De nombreuses polices d’assurance sont susceptibles de s’appliquer aux demandes de règlement et aux pertes découlant directement ou indirectement des répercussions de la COVID-19, et elles doivent être revues maintenant. Cela comprend la mise en correspondance des modalités qui sont pertinentes pour accéder à la garantie.

Lorsque vous combattez une crise, il est facile d’oublier ou de négliger certaines règles de base sur la façon d’accéder à votre assurance et de l’utiliser, alors qu’elle devrait faire partie intégrante des plans d’urgence et d’intervention en cas d’incident.

Ce guide de haut niveau de Marsh et de Herbert Smith Freehill aborde certains des problèmes d’assurance à prendre en compte au milieu de la crise.

Le point clé est la vérification du libellé de la police et de tous les avenants si vous avez des inquiétudes et de communiquer avec votre courtier, vos conseillers juridiques et vos assureurs au début de la démarche. Lorsque vous travaillez avec Marsh et avec vos conseillers juridiques pour convenir des polices qui peuvent s’appliquer, cela dépendra largement de la matrice factuelle et des libellés de la police. La garantie d’assurance pour le même scénario peut exister dans une vaste gamme d’assurances, comme : dommages matériels, perte d’exploitation, annulation d’événements, crédit commercial, risque politique, administrateurs et dirigeants, indemnisation professionnelle, cyberrisques, responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi, responsabilité civile des employeurs, assurance de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement, assurance responsabilité civile ou responsabilité de produits.

Bien qu’il existe des problèmes communs à tous les types d’assurance (comme l’avis), la position des assureurs en matière de garantie dépendra du type d’assurance et du libellé de la police. À titre d’exemple, la force majeure est un problème dans les contrats de construction et dans tout litige subséquent avec un entrepreneur. Dans les réclamations pour pertes d’exploitation relatives aux polices d’assurance de biens, les domaines de couverture potentiels peuvent comprendre les dommages physiques, le refus d’accès, une maladie à déclaration obligatoire ou la perte d’attraction : tout dépend du libellé de la police.

Pour en savoir plus, consultez le rapport complet.